Si vous avez envisagé l’externalisation des processus juridiques, les contrats récurrents sont un excellent point de départ. La pratique du droit comporte des tâches transactionnelles complexes et des travaux juridiques complexes. Les cinq types de contrats suivants prennent du temps et nécessitent des compétences. Ils sont des candidats parfaits pour l’externalisation à un spécialiste des contrats.
1. Ententes de non-divulgation
Les ententes de non-divulgation sont des ententes entre deux parties. Elles visent à préserver la confidentialité des renseignements précis. Donc, vous ou vos cibles acceptez de ne pas divulguer à des tiers des renseignements, comme :
- Des secrets commerciaux
- Des plans d’affaires
- Des renseignements non-publics
Ces ententes protègent votre entreprise ou maintenir votre flux d’affaires actif. Un fournisseur d’externalisation juridique peut :
- Superviser toutes vos ententes
- Assurer la cohérence
- Gérer vos responsabilités
- Protéger vos intérêts
2. Accords bilatéraux
Les sociétés ont souvent besoin des conventions pour lier de nouvelles parties à des contrats existants, tels que les conventions :
- Non-divulgation
- Entre actionnaires
- D’exploitation de SARL
- fiduciaires
- De partenariat
Contrairement aux accords sous-jacents, ces accords sont généralement assez répétitifs. Comme ces ententes sont censées à lier les parties initiales, les conditions sont déjà établies et peu de négociations sont nécessaires. La routine d’ententes bilatérales les rend idéales pour déléguer à un fournisseur d’externalisation juridique.
3. Lettres de mission
De nombreuses relations d’affaires commencent par une lettre de mission. Elle définit la relation et la portée de l’engagement et des attentes des parties. Les lettres de mission suivent généralement un format assez standard. Les entreprises peuvent avoir à signer plusieurs lettres de mission, et il s’agit d’une tâche élevée. Elle peut prendre du temps face à d’autres tâches essentielles lorsqu’elles sont traitées à l’interne. Ces accords importants sont les uns des meilleurs candidats à l’externalisation.
4. Contrats fournisseurs
Les détails sur la façon dont la plupart des entreprises interagissent avec leurs fournisseurs devraient être bien établis. Ils vont de la confidentialité aux mesures de sécurité. Alors, les contrats des fournisseurs devraient être hautement normalisés. Il ne suffit pas de modifier et d’insérer une poignée de clauses à chaque fois. La routine des contrats avec les fournisseurs est une tâche idéale à confier à un spécialiste. Il libère votre personnel interne pour qu’il se concentre plutôt sur les tâches essentielles.
5. Lettres de défiance
Toute entreprise qui fait preuve de diligence raisonnable devrait connaître les lettres de non-conformité. Elles incorporent des clauses de routine protégeant l’entreprise qui émet la lettre contre toute responsabilité. La plupart des sociétés utiliseront la même lettre dans tous les cas. Elles ne changent que le nom des parties impliquées et la description de l’opération sous-jacente. Mais il s’agit de documents répétitifs qui nécessitent beaucoup d’attentions, ils sont idéaux pour les fournisseurs d’externalisation juridique.