De nos jours, le nombre de revendeurs des produits contrefaits ne cesse de se multiplier sur le marché. Le T-shirt est l’un des vêtements les plus convoités par les acheteurs, surtout lorsque le temps commence à faire chaud. Toutefois, la commercialisation d’articles de ce genre est punie par la loi en vigueur. Quelle sanction prévoient les régulateurs en cas de contrefaçon ?
T-shirt : les risques encourus par les transgresseurs en cas de fraude
Souvent, si vous vous faites prendre par la loi en train de commercialiser des textiles contrefaits, notamment le T-shirt, apprêtez-vous à subir de lourdes sanctions. Les autorités ne saisissent pas seulement les produits de contrefaçon, mais elles dénichent tous les facteurs liés aux actes. Si vous avez utilisé un véhicule pour transporter les produits frauduleux, les législateurs mettent directement l’engin en fourrière. Si vous voulez le récupérer, vous êtes dans l’obligation de respecter les réglementations de la mise en parc. Il est bon de préciser que les frais liés au gardiennage sont élevés comparés à ceux d’une confiscation classique.
Concernant la fixation de l’amende, le calcul se base sur le prix d’achat d’un T-shirt authentique. Ainsi, le T-shirt contrefait coûte deux fois plus que le prix de ce dernier. À titre d’exemple, si un vêtement de luxe affiche un tarif de 30 € sur le marché, vous paierez alors une amende de 60 €/produit contrefait. Si les autorités compétentes vous ont surpris vendre 500 T-shirts, elles vous taxent une pénalisation de 3 000 €. Au-delà de cette dernière, vous devez également indemniser les ayants droit.
Moyen d’identifier un T-shirt copié illégalement
Pour découvrir un T-shirt contrefait, vous devez prendre en compte certaines variables. En général, le prix de cet article est trop bas par rapport au produit de luxe. Outre le tarif anormal, la finition de la couture est aussi mal faite. Dans la plupart des temps, les commerçants exerçants dans le secteur informel exposent leurs produits en dehors des endroits autorisés. Ils parviennent même jusqu’à vendre dans une arrière-boutique. Si identifier un produit frauduleux vous pose un problème, il existe encore un autre indice vous permettant de le distinguer du vrai, notamment son étiquette.
- Si vous trouvez qu’il y a une faute d’orthographe sur le nom de la marque, méfiez-vous. L’article que vous allez acheter est sans doute contrefaçonné.
- Un T-shirt authentique respecte les normes européennes imposées par le droit commercial. Dans la plupart des cas, le contrevenant oublie de mettre le logo sur le textile. Si tel est le cas, éviter l’acquisition de produit de ce genre est à éviter.
- Au moment du paiement, si le commerçant n’accepte qu’un paiement en espèces, il est conseillé d’arrêter tout de suite l’achat. Vous pouvez aussi lui demander une facture pour justifier l’achat. Dans tous les cas, un transgresseur n’est pas en mesure de vous procurer cette pièce.
Les pays auteurs des articles frauduleux, en particulier le T-shirt
D’après une enquête en 2012, la zone la plus concernée dans la production de T-shirt frauduleux est le pays asiatique. Presque les 69 % des textiles saisis par les douaniers proviennent de ce dernier. Après l’Asie, l’Europe figure également parmi ces pays qui contrefaçonne les articles de marque. Toutefois, sur le sol européen, la statistique affiche un pourcentage de 16 %. Outre ces deux continents, vous pouvez aussi trouver de la contrefaçon sur le territoire africain. Là-bas, le pourcentage de 2,1 % risque de se développer rapidement si les autorités ne prennent pas de mesure sur les produits en provenance de Chine. Toutefois, à part la commercialisation des T-shirts contrefaits sur les endroits non dédiés, les transgresseurs commencent maintenant à vendre de la contrefaçon sur des plateformes illégales.