Les discours haineux en ligne ne respectent pas les principes fondamentaux des droits de l’homme. La Commission européenne devrait considérer les recommandations du public pendant la rédaction de la loi sur les services numériques. Elle doit garantir que la réglementation des discours de haine ne viole pas les droits numériques des citoyens.
Suppression de contenus préjudiciables et l’existence d’une meilleure solution
Les législateurs du monde numérique accordent une grande attention sur des domaines, dans l’environnement en ligne, comme :
- Le sexisme
- Le racisme
- D’autres formes de discours haineux
La restriction de la liberté d’expression en ligne par la suppression de contenus n’est pas seulement une solution inefficace. C’est une menace de droits et de libertés étant vitales pour le fonctionnement des sociétés démocratiques. La liberté d’expression est fondamentale à la jouissance de tous les droits de l’homme. Si elle est réduite, elle pourra ouvrir la porte aux États répressifs pour réprimer leurs citoyens. Les lois sur le blasphème doivent être protégées pour ne pas punir et bâillonner les citoyens. Dans le passé, la législation « discours de haine » est utilisée dans l’UE pour supprimer les opinions de gauche.
Règles fondamentales pour restreindre la liberté d’expression en ligne
Les restrictions de la liberté d’expression en ligne doivent être soumises à des conditions et des contrôles stricts. La charge de la preuve, incombant à l’autorité, restreint la liberté d’expression pour les justifier. Toute restriction est donc soumise à trois critères en vertu des droits de l’homme. Premièrement, toute réglementation sur ces propos doit être illégale. Elle doit être réglementée de manière à :
- ne pas donner une discrétion excessive aux gouvernements ou aux acteurs privés
offrir des voies de recours indépendantes aux personnes concernées.
Deuxièmement, face à la légitimité, les lois et les politiques doivent être traitées, comme tout autre discours. Enfin, la nécessité et la proportionnalité sont violées par des pratiques de modération, notamment :
- Les exigences de démantèlement quasi immédiat
- Les filtres automatiques censurant le contenu juridique
Une approche rationnelle pour lutter contre le discours haineux en ligne
Pour lutter contre les propos haineux en ligne, on doit éviter la suppression de contenu juridique. Les sociétés Internet doivent faire preuve d’une diligence concernant les droits de l’homme. Cela comprend :
- Des processus d’examen transparents
- Des études d’impact sur les droits de l’homme
- Des voies d’appel claires
- Une prise de décision humaine, plutôt qu’algorithmique
Elles doivent démonétiser les contenus préjudiciables pour contrecarrer les modèles économiques. Ces derniers profitent des contenus viraux, provocateurs et préjudiciables. Elles doivent supporter le coût du développement de solutions. Les États doivent prendre de responsabilités et travailler avec le public pour instituer :
- Des lois et des normes pour les entreprises de l’Internet
- Des mesures éducatives et des recours conformes aux droits de l’homme